Qui sommes-nous ?

AHNAPIER / ACCORD IMMO est amené, dans le cadre de ses missions et/ou de l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles, à traiter vos données personnelles.

ACCORD IMMO, traite également vos données personnelles, notamment via notre site internet www.accordimmo.pro

Respectueux de la vie privée ACCORD IMMO accorde une grande importance à la protection de vos données à caractère personnel. La présente charte vise ainsi à vous exposer en toute transparence les modalités et caractéristiques des traitements de données mis en œuvre par ACCORD IMMO

L’utilisation des données personnelles

Notre Charte a pour objet de vous informer des modalités de collecte, de traitement et d’utilisation de vos données à caractère personnel, ainsi que de vos droits dans ce cadre au regard des dispositions légales et réglementaires applicables en la matière.

Comment vos données personnelles sont-elles collectées, conservées et traitées ? Avant de commencer

La présente Charte s’applique à toutes les données à caractère personnel traitées par les entités d’ACCORD IMMO agissant en qualité́ de responsables de traitement. Elle explique de quelle manière nous utilisons ces données, avec qui nous sommes susceptibles de les partager et quelles mesures nous prenons pour nous assurer de leur confidentialité́ et de leur sécurité La charte s’applique sur les services immobiliers, financiers ou autres.

Cette Charte couvre tous les traitements de données personnelles dont le responsable est Bruno LEGGER

Certains des liens présents sur nos sites Internet peuvent vous rediriger vers des sites Internet n’appartenant pas à ACCORD IMMO Ceux-ci sont dotés de leurs propres politiques ou chartes de confidentialité́ ou de protection des données qui peuvent différer des nôtres : il vous appartient d’en prendre connaissance.

Par ailleurs, s’agissant plus particulièrement des informations traitées dans le cadre de nos opérations de recrutement, nous utilisons les informations que vous nous communiquez (formulaire à cet effet sur le site) que nous intégrons dans notre fichier de candidats (CVthèque). Toutefois, nous pouvons également être amenés à nous rapprocher de tiers (par exemple, agence de recrutement, précédents employeurs, maîtres de stage ou clients auprès desquels vous êtes intervenu dans le cadre de missions précédentes) afin de recueillir des informations vous concernant en vue de l’étude de votre candidature ou de votre profil.

Quelles données collectons-nous ?

Les données que nous collectons ou détenons à votre égard peuvent provenir de diverses sources. Certaines ont été collectées directement auprès de vous, d’autres

peuvent avoir été́ collectées dans le respect de la réglementation applicable, dans le passé. Nous pouvons également collecter des informations vous concernant lorsque

vous échangez avec nous, par exemple lorsque vous visitez nos sites Internet ou que vous utilisez nos applications mobiles, lorsque vous nous appelez ou vous rendez dans l’une de nos agences.

Certaines peuvent même provenir de sources accessibles au public ou auprès de sociétés externes.

Les données que vous nous fournissez peuvent par exemple concerner :

• Des données d’identification: il s’agit notamment de données telles que votre civilité, vos nom et prénom, vos coordonnées (adresse de courrier électronique, numéro de téléphone, adresse postale), photocopie de la carte d’identité lorsque nécessaire… ;
• Des données relatives aux caractéristiques de votre bien immobilier: nombre de pièces, surface, commerces à proximité…
• Votre historique de trafic et de navigation sur le site, en ce incluant des informations relatives à la traçabilité de vos actions sur et interactions avec le site, ainsi que des données de localisation (localisation de l’adresse IP par exemple), des données relatives à votre terminal ou encore des données de tracking de vos actions à l’égard des emails que nous pouvons vous adresser (ouvertures, clics,…) ;
• Des données relatives au suivi de votre relation : demande de contact, de renseignements ou de documentation, correspondances échangées,
• Des données relatives à votre situation familiale, personnelle voire professionnelle,
• Toutes données utiles à l’exercice de l’activité d’agent immobilier
• Des données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de sondage, …
• Vos informations et documents (CV et lettre de motivation notamment) communiqués dans le cadre de candidatures à un emploi, ainsi que les informations que nous pouvons recueillir à cette fin dans le cadre des opérations de recrutement (parcours scolaire et universitaire, formation et diplômes, expérience et parcours professionnel, informations relatives à la vie professionnelle de manière générale, informations d’ordre économique ou financier, informations relatives à la vie personnelle le cas échéant,…).
• Les enregistrements de toutes les correspondances et communications entre nous, comprenant les messages électroniques, les messageries instantanées, les communications sur les réseaux sociaux ou tout autre type d’échanges et de communications ;
• Toute information dont nous avons besoin pour répondre à nos obligations légales et réglementaires, notamment vos données de transactions financières, les informations nécessaires à la détection de toute activité suspicieuse ou anormale vous concernant ou concernant les personnes avec lesquelles vous êtes en relation.

Les données que nous obtenons d’autres sources peuvent notamment comprendre :

Des informations de communication (par exemple, informations contenues dans les messages électroniques, informations de tiers, informations de chat, messages instantanés, informations médias) ;

Comment utilisons-nous vos données ?

Nous n’utiliserons vos données à caractère personnel que si vous y avez consenti ou que cette utilisation repose sur l’un des fondements juridiques prévus par la loi :

La protection de nos intérêts légitimes ;

L’exécution d’un contrat conclu ou d’un engagement au titre duquel vous êtes et/ou nous sommes engagés ;

Le respect d’une obligation légale ou réglementaire ;

La préservation de l’intérêt public, comme la prévention ou la détection d’une fraude ou d’un délit financier ;

Nous collectons et traitons des informations vous concernant pour diverses finalités et notamment :

• D’une manière générale, la gestion des relations de l’agence ACCORD IMMO avec ses clients, prospects et contacts;
• La gestion et la réalisation d’opérations de prospection, de sollicitation, de marketing et de communication personnalisées (emails dont newsletters et courrier postal, télémarketing, ciblage, segmentation et personnalisation des échanges, notamment via l’analyse de vos préférences, vos habitudes, vos centres d’intérêt, votre comportement navigationnel, communication d’offres d’emplois).
• La transmission à des fins commerciales à nos partenaires en vue de la proposition de biens et services en adéquation avec vos besoins, après recueil de votre consentement;
• Le suivi et le traitement des candidatures et des opérations préalables au recrutement, en ce incluant l’évaluation et la sélection de candidatures et de profils professionnels, notamment au moyen de la constitution d’un fichier de candidat (ou CVthèque), mais également de méthodes et de techniques d’aide au recrutement, en vue de pourvoir certains emplois (des offres correspondant à votre profil pouvant d’ailleurs vous être adressées à cette fin) ;
• La participation à des manifestations ou des relations publiques organisées par ACCORD IMMO (forum de l’emploi, animation en agence…)
• Organisation et gestion de jeux concours
• L’accès et le bénéfice des fonctionnalités proposées sur le site tels que l’estimateur en ligne ;
• La compréhension et l’étude de l’utilisation du site par ses utilisateurs et du comportement de navigation de ces derniers en vue de l’amélioration de notre communication en ligne ;
• L’amélioration et l’optimisation de la qualité et des fonctionnalités du site ;
• La réalisation et l’élaboration d’études, d’analyses, de reportings et de statistiques ;
• La gestion et le traitement des demandes des utilisateurs du site, et plus généralement des contacts, visant à l’exercice de leurs droits en matière de protection des données à caractère personnel ;
• Le respect des obligations légales et réglementaires résultant notamment de l’activité d’agent Immobilier.

En fonction des finalités poursuivies, la base légale de tels traitements de données à caractère personnel peut varier. De manière générale, ces traitements sont nécessaires :

• Pour la gestion, le traitement et le suivi de vos demandes à l’attention de l’agence ACCORD IMMO (notamment réponse aux demandes de renseignement, étude des candidatures,…), ces opérations pouvant dans certains cas être qualifiées d’opérations nécessaires à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou de mesures précontractuelles prises à votre demande (dans le cadre d’une candidature à un emploi par exemple) ;
• Pour la poursuite des intérêts légitimes de l’agence ACCORD IMMO dans le cadre de la gestion et du suivi de ses relations, notamment commerciales, avec les utilisateurs du site, et plus généralement avec ses contacts, et de l’organisation de ses opérations de marketing, de prospection et de communication de manière générale ;
• Pour le respect d’obligations légales et réglementaires qui s’imposent à l’agence ACCORD IMMO

A défaut de correspondre à l’une de ces trois bases légales, le traitement de vos données à caractère personnel sera fondé sur votre consentement, notamment dans le cas de la transmission de vos données à nos partenaires commerciaux ou de votre inscription à notre newsletter.

Parfois, il peut arriver que vous ayez exprimé votre volonté de ne pas voir vos données utilisées mais que nous soyons tout de même dans l’obligation de les utiliser pour différentes raisons. Dans un tel cas de figure, nous continuerons à les utiliser si la loi nous y oblige, si nous devons exécuter une obligation contractuelle, s’il est dans l’intérêt public de le faire ou si nous avons un intérêt légitime à le faire.

Suivi et enregistrement de nos échanges

Nous sommes susceptibles d’enregistrer et de conserver les conversations que vous avez avec nous – y compris les réunions en face à face, les lettres, les messages électroniques, les chats en direct, les conversations vidéo et tout autre type de messagerie afin de vérifier vos instructions. Nous sommes également susceptibles d’évaluer, analyser et améliorer nos services, de former nos collaborateurs, de gérer les risques ou prévenir et détecter les fraudes et autres délits financiers à partir de ces données.

Respect de nos obligations légales et réglementaires

Nous utilisons vos données à caractère personnel pour respecter nos obligations, nous conformer à toute loi ou règlement applicable et le cas échéant, les partager avec un régulateur ou une autorité compétente dans le strict respect de la loi applicable. La finalité de cette utilisation est de détecter ou prévenir tout risque de délit / crime financier (y compris le financement du terrorisme, le blanchiment d’argent) et est fondée sur une obligation légale ou sur notre intérêt légitime.

Marketing et études de marché :

Vos données personnelles peuvent faire l’objet d’un traitement afin de promouvoir ses produits et services. Si vous y consentez, nous sommes susceptibles de vous envoyer des messages commerciaux (message électronique, SMS, téléphone) contenant des informations sur nos produits et services ou ceux de tiers.

Vous pouvez retirer votre consentement à utilisation de vos données à des fins commerciales à tout moment : la prise en compte de votre demande et la mise à jour de nos systèmes peut prendre quelques jours pendant lesquels vous êtes susceptibles de recevoir des sollicitations commerciales relatives aux campagnes marketing déjà lancées. Pour nous demander d’arrêter de vous envoyer des messages marketing ou d’utiliser vos données à des fins marketings, y compris pour adapter notre contenu ou nos publicités à votre profil lorsque vous utilisez l’un de nos sites Internet, veuillez- vous reporter à la section « Nous contacter ». Vous pouvez également retirer votre consentement à ces activités ou opérations marketing lorsque vous utilisez nos sites Internet ou lorsque vous échangez avec votre conseiller clientèle.

Avec qui sommes-nous susceptibles de les partager ?

Nous sommes susceptibles de partager vos données personnelles pour les raisons suivantes :

Vous fournir des produits ou des services que vous avez sollicités, par exemple la demande d’information pour de l’immobilier, répondre à une demande de souscription ou exécuter vos instructions ;

Respecter une obligation légale ou réglementaire, (par exemple contribuer à la détection d’une fraude ou d’une évasion fiscale, prévenir un délit financier) ;

Répondre à une demande de rapports réglementaires, gérer un contentieux ou pour agir pour la défense de nos droits ;

Agir sur le fondement d’un intérêt légitime, par exemple pour gérer un risque opérationnel ou évaluer la pertinence ou l’efficacité de nos campagnes commerciales de nos produits ou services ;

Agir conformément à votre consentement,  préalablement  recueilli. Nous sommes susceptibles de transférer et de divulguer vos données à : Nos collaborateurs travaillant pour le compte de L’AGENCE ACCORD IMMO;

La cellule TRACFIN

Le gouvernement français, les autorités/juridictions judiciaires ou administratives ; Nos indépendants et les salariés travaillant pour le compte de ACCORD IMMO;

Des partenaires extérieurs vous permettant d’obtenir les attestations, certificats et autres nécessaires à la réalisation de l’acte authentique de vente

Des données peuvent être transmises à des entreprises partenaires agissant dans le domaine du diagnostic immobilier, du courtage en prêt, ou dans la recherche d’artisans dans le but de vous aider à finaliser votre projet.

Combien de temps les conservons-nous ?

Nous conserverons vos données tant que vous utiliserez nos services et nos plateformes (par exemple notre site Internet ou nos applications mobiles). Nous sommes également susceptibles de les conserver même si vous décidez de ne plus utiliser nos services ou nos plateformes, notamment pour nous conformer à la législation applicable, pour défendre nos intérêts ou faire valoir nos droits. Nous ne les conserverons pas plus longtemps que nécessaire et, lorsque nous n’en auront plus besoin, nous les détruirons en toute sécurité conformément à notre politique interne ou nous les rendrons totalement anonymes.

Certaines données pourront être conservées pour une durée supplémentaire pour la gestion de réclamations et/ou contentieux ainsi que pour répondre à nos obligations légales ou réglementaires ou encore pour répondre à des demandes d’autorités habilitées.

Si vous n’êtes pas encore client de l’agence, vos données personnelles seront conservées pour une durée de 3 ans. Si vous êtes déjà client de l’agence vos données personnelles  seront  conservées  dans notre fichier pour  une  durée  de 3 ans afin de continuer à communiquer avec vous.

 Vos droits

Vous disposez de droits sur les données personnelles vous concernant :

Le droit d’obtenir des informations sur les données que nous détenons sur vous et les traitements mis en œuvre ;

Dans certaines circonstances, le droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données personnelles (veuillez noter que nous sommes susceptibles de continuer à traiter vos données personnelles si nous avons une raison légitime de le faire) ;

Dans certaines circonstances, le droit de recevoir des données sous forme électronique et /ou de nous demander de transmettre ces informations à un tiers lorsque cela est techniquement possible (veuillez noter que ce droit n’est applicable qu’aux données que vous nous avez fournies) ;

Le droit de modifier ou corriger vos données ;

Le droit de nous demander la suppression de vos données dans certaines circonstances (veuillez noter que des dispositions légales ou réglementaires ou des raisons légitimes peuvent nous imposer de conserver vos données ;

Le droit de nous demander de restreindre ou de vous opposer au traitement de vos données, dans certaines circonstances (veuillez noter que nous sommes susceptibles de continuer à traiter vos données personnelles si nous avons une raison légitime de le faire) ;

Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant. Pour cela, veuillez-vous reporter à la rubrique « Contact ». Vous trouverez de plus amples informations à propos de vos droits sur le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/ . Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (merci d’adresser un courrier àl’adresse suivante : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris – Cedex 07).

Certains formulaires en ligne sur notre site proposent aux utilisateurs de saisir leur numéro de téléphone. L’utilisateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection notamment commerciale par voie téléphonique est informé de son droit à s’inscrire gratuitement sur la liste nationale d’opposition au démarchage téléphonique via le site internet accessible à l’url www.bloctel.gouv.fr..

Comment assurons-nous la sécurité de vos données ?

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger vos données, notamment le chiffrement, la mise en place de procédures de sécurité physique, centralisation et partage des données à partir d’un endroit unique ; accès gratuit aux données, permet de rester propriétaire de ses données, toutes les données ne restant pas à ’agence seront détruites par un destructeur de documents agréé. Nous imposons à notre personnel et tous les tiers

travaillant pour ACCORD IMMO de respecter des normes strictes en matière de sécurité et de protection de l’information, y compris des obligations contractuelles aux termes desquelles ils s’engagent à protéger toutes les données et appliquer des mesures strictes en matière de transfert de données.

En savoir plus sur vos données

Si vous souhaitez en savoir plus sur les dispositions de cette Charte de Protection des Données ou contacter notre Délégué à la Protection des Données, ou notre responsable de traitement, vous pouvez nous écrire à adresse suivante :

15, av pierre semard 84000 AVIGNON

Cette Charte de Protection des Données est susceptible d’être modifiée et la dernière version applicable est consultable à l’adresse suivante :

15, av pierre semard 84000 AVIGNON

Quel est le sort de vos données sur les sites internet de tiers ?

Des liens présents sur le site peuvent vous renvoyer vers des sites de tiers, extérieurs.

A cet égard, votre attention est attirée sur le fait que les politiques de protection des données personnelles de ces sites peuvent être différentes de celle de l’agence ACCORD IMMO

Aussi, il est recommandé, dans tous les cas, de prendre connaissance de la politique de protection des données personnelles de chacun des sites concernés.

En tout état de cause, la responsabilité de l’agence ACCORD IMMO ne saurait être recherchée dans le cas où les traitements de données mis en œuvre via l’un de ces sites contreviendraient aux dispositions légales et réglementaires applicables.

Cookies et autre traceurs ou technologies similaires

La société utilise des cookies et autres traceurs ou technologies similaires (ci-après les « cookies ») sur le site. Ces derniers sont susceptibles d’être installés dans le navigateur de l’utilisateur sous réserve des choix et options que ce dernier aura exprimés ou peut exprimer à tout moment conformément à la présente politique.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers de taille limitée, généralement constitués de lettres et de chiffres, déposés par un serveur web dans le navigateur d’un utilisateur pour envoyer des informations d’état audit navigateur et obtenir de même de telles informations en retour en provenance du navigateur. Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, un domaine de réponse, etc.

Il existe différents types de cookies :
–    des cookies de session qui disparaissent dès que l’utilisateur quitte le navigateur ou le site ;
–    des cookies permanents qui demeurent jusqu’à expiration de leur durée de vie ou de validité, ou jusqu’à ce que l’utilisateur les supprime à l’aide des fonctionnalités de son navigateur par exemple

Quels sont les cookies que nous utilisons et pour quelles finalités ?

Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner ou pour améliorer l’expérience utilisateur

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. L’utilisateur peut s’y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de son navigateur (voir ci-dessous). Cependant, dans cette hypothèse, l’expérience utilisateur pourrait être dégradée.

Il s’agit des cookies suivants :

N°	Nom	Finalité	Durée de vie
1		Cookie de session utilisé pour la connexion à l’espace client.	1 an
2		Cookie d’acception/refus des cookies	1 an
3		Cookie de session propre utilisé pour le Tchat	Session

Cookies de statistiques de visites

Ces cookies ont pour finalité la réalisation de statistiques de visites : tests, mesures et analyse d’audience, de fréquentation, de navigation, de performance.

Leur fonctionnement est basé sur une identification des « visiteurs uniques » qui permet ensuite de mesurer le nombre de visites, le nombre de visiteurs, le nombre de page vue, la durée et le chemin de navigation, l’activité et l’interactivité du visiteur avec le site, la fréquence des visites (site ou pages du site), la performance de diverses pages du site,…

Ces cookies permettent donc de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours. Ils ont également vocation à nous permettre d’adapter le site aux demandes et préférences de navigation des utilisateurs.

Il s’agit des cookies suivants :

N°	Nom	Finalité	Durée de vie
1	_ga (Google Analytics)	Ces cookies sont utilisés pour distinguer les visiteurs uniques sur un site en attribuant un numéro généré de façon aléatoire comme un identifiant utilisateur. Ce dernier est mis à jour à chaque page vue et permet notamment de calculer le nombre de visiteurs, de sessions, …	13 mois
2	E (estat.com)	Evaluation de l’utilisation du site et détection des erreurs et dysfonctionnements	1 an
3
4

Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à se rendre sur les pages d’information sur les cookies des éditeurs concernés, telles que visées dans le tableau ci-dessus.

Cookies d’interactivité et de réseaux sociaux

Le site s’appuie sur certaines fonctionnalités proposées par des sites tiers, notamment au moyen de modules ou plugins sociaux. Il s’agit notamment :

– des boutons de partage via les réseaux sociaux ;
– des listes (ou fils) de tweets ;
– des vidéos diffusées sur le site ;
– …

L’utilisation de ces fonctionnalités peut permettre auxdits sites tiers de suivre la navigation des utilisateurs sur notre site, qu’ils soient ou non utilisateurs par ailleurs de ces sites tiers (c’est-à-dire qu’ils aient ou non créé un compte sur ces sites), qu’ils utilisent ou non les boutons de partage mis à disposition sur notre site, etc.

Les cookies utilisés dans ce cadre sont les suivants :

N°	Nom	Finalité	Durée de vie
1	Youtube	Inclus par Youtube si présence d’une vidéo	Voir Youtube

Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à se rendre sur les pages d’information sur les cookies des éditeurs concernés, telles que visées dans le tableau ci-dessus.

Cookies publicitaires

Ces cookies permettent l’affichage de publicités ciblées (ou publicités comportementales ou programmatiques) à votre attention sur notre site, en fonction de votre profil de navigation et d’interactions avec les sites internes que vous visitez.

Il s’agit des cookies suivants :

N°	Nom	Finalité	Durée de vie
1	DoubleClick (Google)	Ce cookie nous permet de créer, d’exécuter et de gérer des publicités numériques. DoubleClick est géré par Google	1 an
2	Facebook	Ce cookie nous permet de créer des listes personnalisées de clients existants. Il nous permet d’envoyer des publicités ciblées aux clients figurant sur différentes listes en fonction des intérêts spécifiques de l’audience personnalisée.	3 mois
3	Criteo	Criteo utilise les cookies pour stocker des informations sur le contenu que vous avez consulté sur Promod.fr afin de vous fournir une publicité personnalisée lorsque vous visitez d’autres sites.	6 mois ou 1 an selon le nom du cookie (eid (6) ou uid (12)
4	Bing.com	Nous utilisons des bing ads pour montrer des publicités pertinentes sur internet. Ces cookies conservent des données relatives à votre comportement de navigation.	1 an
5	Outbrain	Nous utilisons un cookie Outbrain pour montrer des publicités pertinentes sur internet. Ces cookies conservent des données relatives à votre comportement de navigation.	6 mois
6	Yahoo	Nous utilisons un cookie Yahoo pour montrer des publicités pertinentes sur internet. Ces cookies conservent des données relatives à votre comportement de navigation.	1 an
7	Katchup	Cookie de session propre utilisé pour le Retargeting on-site	Session + un cookie de 1 an
8	Eulerian	Nous utilisons un cookie Eulerian pour montrer des publicités pertinentes sur internet. Ces cookies conservent des données relatives à votre comportement de navigation.	13 mois

Consentement

L’installation de certains cookies est soumise au consentement de l’utilisateur. Aussi, lors de la visite de l’utilisateur sur le site, il lui est demandé s’il accepte les cookies qui nécessitent d’obtenir son consentement avant de les installer sur son équipement. Les cookies soumis à un tel consentement ne sont déposés que si l’utilisateur les accepte en poursuivant sa navigation sur une autre page du site ou en cliquant sur OK.

Supprimer et/ou rejeter les cookies

L’utilisateur dispose de plusieurs options pour supprimer et/ou rejeter les cookies et autres traceurs ou technologies similaires.

Paramétrage du navigateur

Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, l’utilisateur a la possibilité, s’il le souhaite, de choisir d’accepter tous les cookies ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux qu’il accepte selon leurs émetteurs.

Il peut également paramétrer son navigateur (manipulation à faire pour chaque terminal : tablettes, smartphones, ordinateurs, etc.) pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Il peut en outre régulièrement supprimer les cookies de son terminal via son navigateur.

Pour la gestion des cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permet à l’utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.

L’utilisateur peut également consulter le guide de la Cnil

Ainsi, l’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies. A cet égard, l’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait qu’en paramétrant son navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site peuvent ne pas être accessibles, ce dont l’agence ACCORD IMMO ne saurait être responsable.

Module du site

Notre site propose également un module de gestion des cookies ayant vocation à permettre à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies par finalité. Ce module est accessible ici [insérer un lien vers le module le cas échéant].

Modules d’opposition des éditeurs de cookies

Certains éditeurs de cookies que nous utilisons sur notre site proposent des modules d’opposition dédiés. Il est donc recommandé à l’utilisateur de prendre connaissance des pages d’informations visées dans les tableaux ci-dessus  afin d’identifier ces modules le cas échéant.

Plateformes d’opposition

Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité offrent également la possibilité aux utilisateurs de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes. Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent l’installation de cookies permettant d’adapter les publicités aux centres d’intérêts de l’utilisateur.

L’utilisateur peut par exemple se rendre sur le site www.youronlinechoices.com afin d’interdire l’installation de ces cookies sur son terminal. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

L’utilisateur pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies qu’elles utilisent pour adapter les publicités susceptibles d’être affichées sur le terminal de l’utilisateur au regard de ses informations de navigation

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée permettant à l’utilisateur d’exprimer son refus ou son acceptation des cookies susceptibles d’être utilisés aux fins d’adaptation des publicités affichées au regard de sa navigation sur son terminal.

Que faire pour être informé des mises à jour de la présente politique ?

Cette politique de protection des données à caractère personnel est susceptible d’être modifiée ou ajustée à tout moment.

En cas de modification ou d’ajustement, la nouvelle politique sera mise en ligne sur le site dans la rubrique dédiée. Par ailleurs, tous les formulaires de collecte de données à caractère personnel figurant sur notre site proposent un lien vers la présente politique.

Nous vous invitons à la consulter régulièrement.